Parc naturel régional du Doubs
Projet
Association pour le Parc naturel régional du Doubs
Administration communale
2336 Les Bois
032 969 26 46 – pnr.doubs@bluewin.ch
Gisèle Ory
Directrice de projet
Janvier 2000
Cadre général p. 3
Descriptif du projet p. 9
Objectifs p. 13
Calendrier des activités p. 17
Questions en suspens p. 19
Les acteurs du projet p. 21
Annexes p. 24
Lors de la conférence sur l’environnement et le développement qui s’est tenue à Rio en 1992, la Suisse s’est engagée à promouvoir le développement durable et à le mettre en œuvre. Dans sa lettre aux communes suisses de juin 1997, l’OFEFP souligne que « Le développement durable allie l’efficacité économique et la solidarité sociale à la responsabilité envers notre environnement. Il s’agit d’exploiter les synergies en vue de parvenir à un équilibre des intérêts pour le bien des générations futures. (…) Pour cela, il est nécessaire de créer un nouveau partenariat entre les milieux économiques, sociaux et environnementaux. L’OFEFP entend lancer le processus de concert avec les principaux acteurs en présence et aider à faire en sorte que des projets pilotes contribuent à instaurer un développement durable en suisse. Pour cela, il convient tout particulièrement d’en appeler au partenariat des communes et villes avec les milieux économiques et les associations privées actives dans le domaine de l’environnement, du social ou de l’industrie. »
Le projet de Parc naturel régional du Doubs s’inscrit dans une perspective de développement durable. C’est un projet qui désire instituer une collaboration efficace entre les collectivités publiques, les organismes représentant des intérêts économiques et les organisations de protection de la nature et de l’environnement, en vue de favoriser un développement économique harmonieux. Seront impliqués en particulier, les milieux du tourisme, de l’agriculture et de la sylviculture, ainsi que les milieux de la protection de la nature, du patrimoine bâti, de l’éducation et de la culture. Une collaboration étroite doit s’instituer entre ces différents domaines pour la mise en place du Parc naturel régional, de ses structures, de son organisation, ainsi que lors de l’élaboration de projets sectoriels communs qui feront partie intégrante de la Charte du Parc.
Le Parc naturel régional se comprend comme une structure organisationnelle propre à promouvoir la région et à soutenir et coordonner les idées et les entreprises communes des différents secteurs de l’économie et de la protection de la nature. C’est aussi une plate-forme de discussion qui doit permettre aux divers intérêts de se concilier.
Un projet pionnier dans notre pays
En même temps qu’il répond à un besoin, ce projet ouvre une nouvelle voie dans la conception de la protection de la nature et du développement économique régional en Suisse.
En effet, la Suisse connaît actuellement, de nombreuses réserves naturelles, en général strictement protégées, dans lesquelles les activités humaines sont plus ou moins exclues. L’Association pour le Parc naturel régional du Doubs souhaite élaborer un concept national cohérent de protection et de développement économique pour les zones de moyennes et grandes dimensions, concept qui existe déjà dans la plupart des pays qui nous entourent, mais qui n’a pas encore été réalisé dans notre pays.
Dans ces zones, les intérêts de la nature et de l’économie sont également pris en compte, dans le but d’atteindre un développement harmonieux de la région et une meilleure qualité de vie pour ses habitants. Une richesse naturelle bien préservée sert de base à une promotion économique, en particulier du tourisme. Cela permet de créer des emplois sur place, solides à long terme, bien adaptés aux possibilités de la région et aux principes de la durabilité.
Le Parc naturel régional du Doubs est un projet pionnier dans notre pays. Le modèle de Parc naturel régional apporte des réponses intéressantes aux problèmes que connaissent nombre de zones rurales. Il pourrait être appliqué à d’autres régions, dont les conditions économiques et sociales sont semblables à celles de la vallée du Doubs. Ce projet pourrait donc servir d’exemple et constituer une expérience enrichissante au plan national.
La voie qui est proposée ici est nouvelle. Elle se fonde sur les principes du développement durable et allie économie et écologie. Elle prend en compte, à travers un processus participatif, les besoins et les intérêts des habitants. Elle se destine à devenir un atelier d’expérimentation et un modèle d’application de l’agenda 21 aux niveaux régional et communal.
La vallée du Doubs paraît bien adaptée à ce type de projet, car, dotée d’un paysage magnifique digne d’être protégé, elle connaît cependant aussi des problèmes environnementaux non encore résolus. En outre, des difficultés économiques endémiques rendent nécessaire la recherche de nouveaux créneaux de développement.
Plusieurs modèles de développement durable expérimentés dans différents pays d’Europe ont été examinés. C’est le concept de parc naturel régional français qui a retenu notre attention, autant à cause de ses nombreux avantages, que parce que l’Association désire travailler en collaboration étroite avec la France.
Le parc naturel régional en France, est un label attribué à une région qui choisit de développer son économie en valorisant son environnement. Il a été créé dans les années 60, pour aider des régions rurales à lutter contre le dépeuplement. Il promeut une vision positive de la protection de la nature, fondée non sur des interdits, mais sur des actions positives. Le principe de base est de lancer parallèlement des projets de développement économique et de protection de la nature, avec un soutien de l’État, de la région, des communes et des organismes privés intéressés.
Le parc naturel touche surtout les domaines de l’environnement et du patrimoine construit, du tourisme, de l’agriculture, de la foresterie, de la culture, de la formation et de la recherche scientifique. Ce concept a rencontré un vif succès en France, puisqu’on comptait en 1997, 34 PNR, touchant 2600 communes, 51 départements, 2,3 millions d’habitants et près de 10% du territoire. Ces chiffres ne cessent d’augmenter, puisque la France abrite aujourd’hui environ 40 parcs. Le bilan des Parcs français est encourageant. Ils ont généré plusieurs milliers d’emplois.
Le Parc naturel régional a pour vocation :
La Charte
La Charte est le contrat qui concrétise la création du parc. Elle est rédigée et signée par les communes qui décident de faire partie du parc. Elle est contresignée par l’organe qui garantit le label parc. La Charte engage tous ceux qui la signent à respecter ce qu’elle contient. Elle fixe la structure du parc, son périmètre et son organisation. Elle définit les projets que le parc veut réaliser, les moyens financiers à investir et les partenaires avec lesquels travailler (État, organismes privés, etc…)
La vallée du Doubs offre des paysages et des milieux naturels d’une grande variété. Ceux-ci peuvent être schématiquement divisés en sept catégories, ordonnées grosso modo selon le gradient altitudinal suivant, à partir des bords de la rivière :
Les milieux riverains du Doubs : forêts alluviales, groupements végétaux nitrophiles et milieux pionniers soumis à l’influence des crues (berges, îlots). Des associations végétales rares caractérisent les bords du Doubs.
Les petits affluents du Doubs avec leur végétation. Ces milieux sont particulièrement importants pour les insectes à larves aquatiques (libellules).
Les pâturages et prairies maigres ou mésophiles, typiques des sols pentus superficiels et exposés au sud. On notera ici en particulier la richesse floristique (orchidées) et entomologique.
Les pâturages boisés, caractérisés par la présence irrégulière de buissons, arbres isolés ou bosquets, ainsi que de murgiers (tas de cailloux issus de l’épierrage) et de dalles rocheuses. Souvent en combinaison avec 3. Des oiseaux peu fréquents tels que la pie grièche écorcheur nidifient dans cet habitat.
Les milieux rupestres, falaises en particuliers, qui constituent des sites de nidification pour les rapaces (faucon pèlerin par exemple).
Les forêts, principalement les frênaies (endroits humides et frais), les hêtraies, hêtraies à sapins (altitudes basses à moyennes), les érablaies (éboulis) et pessières ou forêts d’épicéas (versants nord ou altitudes les plus élevées).
Les tourbières ou marais bombés, localisées dans certains endroits et abritant des espèces spécialisées.
A ces milieux, on peut encore ajouter les bâtiments isolés, les cultures et vergers ainsi que les prairies et pâturages. De nombreuses grottes constituent également des biotopes dignes d’intérêt.
L’Arc jurassien suisse a connu une forte baisse démographique suite à la crise horlogère des années 70. durant la dernière décennie (1980 – 1990), la situation s’est stabilisée. Cependant, l’évolution démographique reste faible (2,6%), en comparaison de celle de la Suisse. La population de l’Arc jurassien diminue toujours par rapport à la population suisse. De 9,5% en 1960, elle a passé à 8,2% en 1990. La situation de notre espace d’étude est plus marquée que celle de l’Arc jurassien, la chute démographique la plus significative ayant été observée dans le Clos du Doubs. L’évolution des deux villes est proche de celle du reste du périmètre.
L’économie de l’Arc jurassien est fortement marquée par une prédominance du secteur secondaire. L’horlogerie et la microtechnique en forment l’essentiel. Cependant, la situation périphérique de la région, ainsi que sa vocation rurale, ne lui permettent pas d’envisager d’attirer, du moins sur l’ensemble de son territoire, des industries importantes. La région connaît donc des difficultés économiques endémiques.
Dans cette perspective, le tourisme pourrait ouvrir des créneaux de développement supplémentaires bienvenus. Cette branche pourrait bien prendre à l’avenir, une place plus importante. Les qualités mêmes du Jura le prédestinent à devenir un haut lieu du tourisme doux (randonnée, vélo, cheval, ski de fond, etc…).
La population du Doubs a conscience de sa situation économique précaire. Des groupements régionaux et des personnes dynamiques cherchent des solutions qui permettent de consolider l’économie et de créer des emplois.
Citons pour exemple le Clos du Doubs : une large discussion sur l’avenir du Clos du Doubs (secteur Soubey – Ocourt) a été menée par les pouvoirs politiques (Comité Clos du Doubs, canton et communes). Sept rapports sectoriels ont été publiés. Plusieurs projets ont été lancés. La réflexion englobe les domaines de l’économie, du tourisme, des voies de circulation et de la protection de la nature. Les objectifs du Comité Clos du Doubs sont à peu de choses près comparables aux buts du futur Parc naturel régional du Doubs.
De nombreux autres organismes œuvrent pour le développement de la vallée du Doubs, soit uniquement sur territoire suisse, comme par exemple, les deux régions LIM Jura et Centre-Jura ou de manière transfrontalière comme la CTJ (Communauté de travail du Jura) ou sur sol français uniquement comme le Pays horloger. L’Association pour le Parc naturel régional du Doubs s’attachera à travailler en collaboration avec ces diverses instances. La plupart ont d’ailleurs déjà été contactées.
Descriptif du projet
Le projet « Création d’un Parc naturel régional dans la vallée du Doubs » s’adresse à toutes les communes de la rive suisse du Doubs. L’Association pour le Parc naturel régional du Doubs désire également intégrer les trois cantons concernés et la confédération dans le projet. Des contacts ont été pris avec la France voisine, de manière à suggérer que la même démarche pourrait être initiée parallèlement sur l’autre rive du Doubs.
Le projet s’appuie sur la population de la région et sur les collectivités publiques et veut les engager dans une démarche de participation.
Groupe de réflexion
Après une phase d’études, actuellement terminée, et une phase d’information des communes, un « Groupe de réflexion », formé uniquement de collectivités publiques, a été institué. Ce groupe était chargé de mettre en place les structures de la future « Association pour le Parc naturel régional du Doubs ». Le groupe s’est réuni à plusieurs reprises dans le courant de l’hiver 1998 – 1999 et a choisi les options de base de l’Association. Lors de discussions très ouvertes, il a déterminé la forme de l’Association, ses statuts (organisation, membres, financement). Il a pris contact avec la France voisine. Il a en particulier visité le Parc naturel régional du Haut-Jura, en compagnie de ses responsables français. Il a maintenu le contact avec la Confédération, les cantons et les organisations régionales qu’il désirait associer à ses travaux. Il a organisé de nombreuses séances d’information publiques.
Le résultat de ses réflexions a fait l’objet de propositions concrètes qui ont été discutées lors d’une Assemblée générale des communes, constitutive de l’Association. L’Assemblée générale des communes a accepté les statuts et la nomination des membres du comité de l’Association à l’unanimité, fixant ainsi les structures et le mode de fonctionnement de l’Association.
L’Assemblée générale constitutive a eu lieu le 24 août 1999 au restaurant du Theusseret. 23 communes étaient représentées, ainsi que les cantons du Jura et de Neuchâtel et la Confédération, par l’intermédiaire de l’Office de l’environnement, des forêts et du paysage.
L’Association pour le Parc naturel régional du Doubs
L’Association pour le Parc naturel régional du Doubs a pour but de :
Les communes qui désirent adhérer au Parc, pourront alors ratifier la Charte constitutive du Parc naturel régional du Doubs
Les études géographiques, socio-économiques et démographiques montrent que la vallée du Doubs possède une homogénéité paysagère et socio-économique. Un Parc naturel pourrait donc couvrir l’ensemble de la vallée, des Brenets à Ocourt, et inclure les versants avec lesquels les liens sont étroits. Sont donc concernées les régions du Clos du Doubs, des Franches-Montagnes et du Jura neuchâtelois.
Une information a également été menée en France auprès des communes et de différentes personnalités et instances en vue de la création d’un parc naturel régional transfrontalier. Une coordination est prévue. Des échanges d’informations ont lieu régulièrement. Cependant, les deux processus français et suisse sont indépendants l’un de l’autre, car les procédures de constitution des parcs sont très différentes.
Il faut noter pour terminer, que le périmètre définitif du parc correspondra aux territoires des communes qui auront signé la Charte et confirmé ainsi leur adhésion au Parc.
Pour mesurer la faisabilité de ce projet, un sondage a été réalisé en 1997 auprès des communes riveraines du Doubs et de diverses organisations privées.
Les communes et organisations se sont montrées intéressées et ouvertes à la discussion. Elles ont souligné à la fois la nécessité de développer la région et leur manque de moyens humains et financiers. Il existe également une forte volonté de travailler en collaboration avec la rive française.
Les organisations de protection de la nature, quant à elles, ont relevé l’importance d’une gestion globale de la vallée.
Une partie des milieux agricoles s’est inquiétée d’éventuelles nouvelles contraintes pour l’agriculture. Ces craintes ne sont pas justifiées. Le concept de parc est basé sur une protection de la nature positive. Il ne s’agit donc pas d’imposer des limitations, mais de réaliser ensemble des projets positifs. Toute orientation particulière des pratiques agricoles devrait être concertée.
Les milieux touristiques sont très favorables au projet. Le Parc apporte une image valorisante à la région.
Ce type de concept entre parfaitement dans la stratégie du tourisme doux de l’Arc jurassien. Il permet de mettre en place une promotion diversifiée, utile et efficace de la vallée du Doubs.
Les chances de créer parallèlement un Parc en France existent. Le processus de création de Parcs naturels régionaux y est bien rodé et l’intérêt pour ce type de structure va grandissant.
Pour la France, la vallée du Doubs est l’une des plus touristiques du pays (peut-être la deuxième, en termes d’affluence annuelle), mais son potentiel en matière de revenus et d’emplois n’est pas complètement exploité. La vallée semble correspondre aux critères d’un « Parc naturel régional » et pourrait devenir un exemple de bonne gestion du tourisme en relation avec l’environnement.
Objectifs
Objectifs généraux et sectoriels du Parc
Les objectifs généraux du Parc sont énumérés dans les statuts de l’Association pour le Parc naturel régional du Doubs. Les buts à moyen et court terme et les projets sectoriels seront élaborés par les organes du Parc, avec la participation de toutes les instances concernées. Il feront l’objet de discussions dans le cadre de l’Assemblée générale. Ils couvriront l’ensemble des domaines d’action ordinaires des Parcs. La liste des projets retenus fera partie intégrante de la Charte du Parc.
A titre d’exemple, sont cités ci-dessous les objectifs sectoriels qui ont été mis en évidence lors des discussions de préparation. S’y ajoutent des suggestions formulées par des personnes intéressées de la région, lors des entretiens préalables. Ils n’ont encore fait l’objet d’aucune discussion et n’ont donc qu’une valeur indicative.
Objectifs en matière de protection de la nature
Tourisme
Agriculture
Foresterie
Patrimoine construit et culture
Services
Information et communication
nature.
Calendrier des activités
Le projet a débuté en 1997.
Phase intermédiaire d’évaluation octobre 1998
Troisième phase décembre 1998 à août 1999
Quatrième phase septembre 1999 à 2002
Les questions qui restent à résoudre sont les suivantes.
Les questions juridiques
Il convient d’examiner les bases légales sur lesquelles on peut mettre en place une telle structure. En principe, une fiche spéciale du plan directeur cantonal devrait suffire. La forme d’association des communes à long terme devra aussi être examinée (association, syndicat intercommunal, etc…).
Il faudra se préoccuper de la notion de label et de l’inexistence de base légale fédérale pour les garantir. Le label « Parc naturel régional du Doubs » devra être déposé auprès d’un organisme privé créé à cet effet ou une Loi sur les labels devra être initiée ou éventuellement une législation particulière sur les Parcs.
L’ensemble du financement à long terme (après 2002) doit encore être assuré. Une motion a été déposée au Conseil national pour lancer la discussion avec la Confédération sur ce nouveau modèle.
La hauteur de la participation financière des communes a été fixée par les statuts de l’Association pour le Parc naturel régional du Doubs. Vu la taille et la fragilité économique de nombre de ces communes, cette contribution ne peut suffire à couvrir les coûts engendrés par le projet. La participation des cantons est importante.
Une demande de subvention a été déposée auprès de la Confédération, dans le cadre de Regio+ et a été acceptée. La Confédération contribuera à la réalisation du Parc naturel régional du Doubs jusqu’en 2004.
Le recours à des organisations privées et à des récoltes de fonds auprès de sponsors pour assurer le financement du projet est nécessaire.
Il faudra mettre en place, des garde-fous destinés à éviter que le projet ne puisse déraper vers un développement unilatéral, qui ne tiendrait pas compte des trois composantes économique, sociale et écologique.
Les acteurs du projet
L’Assemblée générale de l’Association pour le Parc naturel régional du Doubs
L’Assemblée générale de l’Association pour le Parc naturel régional du Doubs est formée des communes membres de l’Association, qui disposent chacune de cinq voix, ainsi que des représentants des sociétés régionales et locales et des personnes privées membres de l’Association, qui disposent chacune d’une voix.
Le comité de l’Association pour le Parc naturel régional du Doubs
Le Comité de l’Association pour le Parc naturel régional du Doubs est formé de sept représentants des communes (un représentant par cercle régional et deux représentants du Clos du Doubs) et de six représentants des sociétés régionales et locales. Il est composé des personnes suivantes :
Monsieur Philippe Léchaire, président de la commune des Brenets
Monsieur Charles Augsburger, président de la ville de La Chaux-de-Fonds
Monsieur Marino Cuenat, conseiller communal, Le Noirmont
Monsieur Claude Chèvre, conseiller communal, Saignelégier
Monsieur Eric Desboeufs, conseiller communal, St-Ursanne.
Monsieur Gilbert Thiévent, Société d’agriculture du Clos du Doubs, Soubey
Madame Nicole Houriet, Jura Tourisme, Saignelégier
Madame Lucienne Merguin, Pro Natura Jura, Chevenez
Madame Véronique Andréoli, WWF Jura, Porrentruy
Monsieur Jean-Marc Fahrni, Fédération neuchâteloise des pêcheurs en rivière
Monsieur Jacques Maître, Chambre jurassienne d’agriculture, Bassecourt
Monsieur Noël Buchwalder, ingénieur forestier d’arrondissement, Saignelégier
Monsieur André Petignat, Pro Doubs, Epauvillers.
Le secrétariat général
Le Comité est appuyé dans ses travaux par un secrétariat général. Il est actuellement formé de Madame Gisèle Ory, politologue, directrice de projet et d’un poste de secrétaire, à repourvoir.
Les partenaires
Les communes.
Les organisations intéressées de la vallée du Doubs, en particulier les Associations régionales telles que la LIM Jura et Centre-Jura, les Chambres d’agriculture, les organisations touristiques, de protection de la nature, de pêche, de chasse, forestières, culturelles et les groupements de développement et d’intérêts locaux.
Les personnes privées prêtes à s’investir dans le projet.
Les cantons et les divers services cantonaux, en particulier de l’aménagement du territoire, de la protection de la nature, de la faune, de l’environnement du tourisme, de l’agriculture et de la forêt.
La Confédération
La CTJ comme organe de coordination avec la France
Le « Pays horloger » en France
Les communes françaises
Le Conseil régional de Franche-Comté